Après un sinistre, vient le moment de lister les biens endommagés, d’évaluer l’ensemble des préjudices, puis d’appliquer les garanties de votre assurance habitation pour enfin être indemnisé. Ce moment de l’indemnisation est parfois celui de toutes les surprises !
Vous pensiez que votre électroménager serait remplacé à neuf ? Or il est garanti en valeur résiduelle, et votre assureur applique une dépréciation annuelle qui réduit votre indemnisation. Reste à assumer seul le surplus financier !
Soyez donc vigilant lorsque vous choisissez une assurance habitation à bien comprendre la portée des clauses souscrites.
Valeur résiduelle : définition
La valeur résiduelle d’un bien correspond à sa valeur restante après un sinistre. On parle aussi de « valeur de sauvetage » ou de « valeur après sinistre ». En d’autres termes, il s’agit de la valeur d’une acquisition à l’issue de sa période d’amortissement.
L’indemnisation des biens mobiliers à la valeur résiduelle ou valeur d’usage est la base de remboursement la plus classique des polices d’assurance habitation. Elle est aussi la moins protectrice pour l’assuré, car cela consiste à rembourser le remplacement du bien par un autre bien aux caractéristiques identiques au jour du sinistre, après déduction de la vétusté.
Calcul de l’indemnisation en valeur résiduelle
Vous l’aurez compris, la valeur résiduelle est égale à la valeur à neuf du bien à laquelle est appliqué un coefficient de vétusté.
La vétusté
Que ce soit pour les biens immobiliers ou les biens mobiliers, l’assureur peut appliquer une vétusté.
Celle-ci correspond à la dépréciation subie par un bien après son achat (ancienneté, usure, mauvais entretien, caractéristiques du bien par rapport au marché…). Elle est justifiée par l’article L.121-1 du Code des assurances qui édicte que « l’assurance relative aux biens est un contrat d’indemnité ; l’indemnité due par l’assureur à l’assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre ».
Il convient donc d’établir la valeur d’achat du bien endommagé au jour du sinistre qui est calculée ainsi :
Valeur à neuf du bien - pourcentage de vétusté
Exemple : si votre bien avait une valeur à neuf de 2 000 € et que sa vétusté est évaluée à 20 %, votre assureur vous indemnisera de 1 600 €.
Pour les immeubles, si le contrat prévoit une vétusté, elle est établie selon l’ancienneté et l’usage du bâtiment, élément par élément (maçonnerie, charpente…).
Quel barème retenir ?
La vétusté d’un objet se calcule généralement en fonction de l’âge du bien à partir de sa date d’achat, des avancées technologiques et de la demande. Le barème utilisé pour calculer la valeur résiduelle n’est pas le même pour tous les assureurs. Chacun possède ses propres barèmes et dispose de grilles précises pour déterminer le taux de vétusté et les différents plafonds appliqués.
Peut-on exclure une indemnisation en valeur résiduelle ?
Vous avez des biens de valeur tels que de la vaisselle ou du mobilier de style, par exemple. Votre assurance habitation vous couvrira-t-elle en valeur résiduelle ? Certainement pas, car à l’inverse des biens se dépréciant au fil des années, l’ancienneté de ce type de biens leur donne de la valeur !
Que ce soit par rapport à la spécificité de vos biens ou une volonté de votre part d’être mieux garanti en cas de sinistre, la valeur résiduelle n’est pas une base d’indemnisation incontournable. Reste cependant à faire des choix adaptés à la réalité de vos besoins et de votre budget !
Outre la valeur résiduelle ou d’usage, dans les polices d’assurance habitation, les assureurs ont recours généralement à deux autres valeurs : la valeur à neuf ou le rééquipement à neuf.
La valeur à neuf
L’option valeur à neuf sur les meubles est plus favorable pour l’assuré que la valeur d’usage.
Cependant, attention à la compréhension de cette valeur : il n’est pas garanti une indemnisation systématique au prix du neuf ! En effet, on retient le prix d’un bien neuf aux caractéristiques similaires, puis on détermine le taux de vétusté. Si celui-ci dépasse par exemple 25 %, cette part pourra rester à la charge de l’assuré. Par conséquent, cette garantie valeur à neuf n’a d’intérêt que pour les biens récents et de valeur (ordinateurs, écrans de télévision…).
En principe, les assureurs remboursent à neuf les biens ayant été acquis au plus tard 6 mois avant le sinistre.
Le rééquipement à neuf
La formule du rééquipement à neuf, qui est la plus avantageuse mais aussi la plus coûteuse, a pour seule différence de permettre un abattement total de la vétusté, même si cette dernière dépasse 25 %. Elle se distingue donc du remboursement en valeur à neuf puisque l’assuré peut réellement remplacer à neuf les biens endommagés (pas de vétusté).
Bien évidemment, cette garantie est assortie de plusieurs conditions telles que l’ancienneté du bien ou le remplacement du bien dans les 6 mois suivant le sinistre…
Outre ces garanties de base, la police d’assurance habitation offre un panel de garanties complémentaires ou options qui peuvent avoir des modes de calcul des montants à assurer différents.
Cas de l’immeuble
On parle généralement de la valeur d’usage pour les biens meubles, mais qu’en est-il pour les immeubles assurés dans votre contrat d’assurance habitation ?
Le montant assuré sera le coût de reconstruction de votre immeuble après sinistre avec application ou non d’un taux de vétusté selon la formule choisie. En effet, vous pouvez opter pour une garantie valeur de reconstruction à neuf à la date du sinistre de votre bien endommagé. Cela vous permettra de recevoir une indemnité plus étendue sous réserve de respecter les conditions contractuelles (délai de 2 ans pour reconstruire le bâtiment, justificatifs des travaux…).